CONDITIONS D’UTILISATION
ARTICLE 1 : DOMAINE D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par l’intermédiaire du site https://www.bonnet-bebe.com/.
ARTICLE 2 : COMMANDES
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Bonnet Bébé confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La vente sera conclue à compter de la validation par Bonnet Bébé du paiement de la commande, c’est-à-dire à compter de la date de validation du paiement pour les commandes payées en ligne par carte bancaire ou à compter de la date de réception du paiement par chèque. Bonnet Bébé se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
ARTICLE 3 : DISPONIBILITÉ DES ARTICLES
Tant que nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, ils sont valables. La disponibilité indiquée au moment où le client consulte le site reste tributaire de l’état des stocks chez Bonnet Bébé et, bien entendu, chez les fournisseurs.
Afin de créer notre vitrine et notre catalogue de vente, nous travaillons avec des bases de données, enrichies en fonction des informations fournies par nos fournisseurs. Cette base de données contenant plus d’une centaine d’articles, tous ne sont pas stockés dans nos réserves, et notre offre est donc soumise à la disponibilité des articles chez les fournisseurs.
Seule la rupture définitive d’un article chez nos fournisseurs entraîne la suppression de celui-ci de notre offre de vente. Dans les autres cas, une nouvelle commande dans un certain délai reste possible.
Lorsqu’il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le client en est informé par e-mail ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d’une commande de plusieurs articles.
Délai de livraison de la commande : lors de la passation de la commande et sur l’accusé de réception de la commande, un délai de livraison est communiqué aux clients. Elle est calculée en ajoutant le délai de disponibilité du produit le plus long au délai de livraison du mode de transport choisi par le client.
Entre le moment où la commande est passée et le moment où elle est expédiée, le client a la possibilité d’annuler sa commande.
Particularités :
Articles en précommande : les articles à paraître sont proposés sur le site https://bonnet-bebe.com en précommande. Cette réservation s’effectue avec l’indication d’une date de sortie annoncée par l’éditeur à l’ouverture de la phase de réservation. Cette date de sortie peut être modifiée à tout moment par l’éditeur qui est seul responsable de la commercialisation de son produit.
Dans tous les cas, Bonnet Bébé s’efforcera, à compter de la date de vente finale, d’expédier les articles aux clients ayant réservé, dans la limite du stock prévu par l’éditeur pour la date de sortie.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront